Et dans ce cas, sans inscription en doctorat, il sera obligé de vous licencier de votre contrat doctoral. Arrêté du 25 mai 2016 : « Le renouvellement de l'inscription en doctorat est obligatoire en début de chaque année universitaire jusqu'à la soutenance y compris les doctorants contractuels ou les doctorants en cotutelle » (art.11). Exemple de recours suite à un refus d'admission - Etudes en France Elle dépend de la qualité et de la progression du travail réalisé par le doctorant. Vous souhaitez contester cette décision et déposer un recours gracieux Avant d'aller plus loin vous n’êtes pas concerné par cette procédure si votre candidature concerne : le doctorat, la faculté de Médecine, la formation continue, Merci de vous référer à l’adresse contact signalée sur votre candidature. I / Refuser l’inscription à l’université en fonction des capacités d’accueil En application de l’article L612-3 du code de l’éducation, « lorsque le nombre de candidatures excède les capacités d'accueil d'une formation, les inscriptions sont prononcées par le président ou le directeur de l'établissement dans la limite des capacités d'accueil ». Recours suite à un refus d'admission | Sorbonne Université En tant que doctorant, vous serez rattaché à une université. La réinscription en doctorat n’est ni de droit ni automatique. 3 FICHE DE RENSEIGNEMENTS DOCTORANT Inscription administrative Année Universitaire 2021-2022 SITUATION DU DOCTORANT Célibataire Marié(e) Divorcé(e) Veuf(ve) Nombre … Inscription en Doctorat : le processus